TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Tour TOTAL ACCOR
Numéro de dépôt :
3109783
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2011
Présentation de la marque PASSANGO
Déposée le 5 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION Tour TOTAL et ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSANGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION Tour TOTAL domicilié(e) 24 Cours MICHELET, 92800 PUTEAUX - France et ACCOR, domicilié(e) 2, RUE DE LA Mare NEUVE, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque PASSANGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Tour TOTAL - 24 Cours MICHELET, 92800 PUTEAUX - France
ACCOR - 2, RUE DE LA Mare NEUVE, 91000 EVRY - France - SIREN 6
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354348 - Publication au BOPI 2002-09-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; huiles et graisses industrielles ; matières éclairantes. Cartes magnétiques et électroniques, cartes à mémoires de paiement, cartes et badges électroniques d'accès et de commandes. Brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues, guides, livres, cartes, tickets, coupons. Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) , courrier publicitaire électronique. Services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers par le biais de ventes de produits dans des conditions avantageuses afin d'inciter les consommateurs à acheter et à les fidéliser. Organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle. Organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité. Parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux. Gestion de fichiers de banques et de bases de données. Gestion administrative d'achat de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Informations d'affaires. Assurances. Affaires et informations financières. Services de crédit ; services de cartes de paiement et de crédit et services financiers y afférents. Services de cartes de fidélité. Emission de cartes pour le ravitaillement automatique dans les stations-services. Transfert électronique de fonds. Télécommunications ; services de communications par réseau Internet, extranets et intranets ; diffusion, transmission et échange d'images, de sons, de données et d'informations par voie téléphonique, par satellite, par terminaux d'ordinateurs, et par voie électronique ; services de courrier et de messagerie électroniques. Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service, cafétérias, réservation d'hôtels ; services d'information en matière d'hôtellerie et de restauration.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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